Mentions légales
Éditeur du site
- Movencia SAS, société par actions simplifiée
- Siège : 59 rue de Ponthieu, 75008 Paris, France
- SIRET : 102 280 468 00012 · RCS Paris 102 280 468
- Code APE/NAF : 6201Z, programmation informatique
- Contact : contact@movencia.fr, +33 7 58 62 83 27
Directeur de la publication
- Le représentant légal de Movencia SAS, contact@movencia.fr
Hébergeur du site
- Vercel Inc.
- 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- vercel.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site movencia.fr (textes, images, graphismes, logos, icônes, charte graphique) est la propriété exclusive de Movencia SAS ou de ses partenaires, et protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Movencia SAS, et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles collectées par les formulaires du site est décrit dans la politique de confidentialité. Le site n’utilise aucun cookie ni traceur.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, dont Movencia SAS ne contrôle ni le contenu ni les pratiques. La création de liens vers movencia.fr est libre, à condition de ne pas associer Movencia SAS à des contenus illicites ou trompeurs.
Droit applicable
Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relève des tribunaux de Paris.